Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Gravette
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE ”, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3403082
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/01/2026
La Gravette de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE 

Présentation de la marque La Gravette

Déposée le 12 janvier 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Gravette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-07 du 17 février 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE  domicilié(e) - 30260 - CORCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 870 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque La Gravette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Gravette arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE  a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de VIGNE MIAU , L'OR DU PIC , Lou Païs , Domaine Les COSTES , Domaine des VIGNES-HAUTES , LA GRAVETTE , Domaine du PATUS DE MUSSEN , Domaine de TOURTOUREL


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE ”, Société coopérative agricole - 30260 - CORCONNE - France - SIREN 775870116


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2015 n°2597367 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-18

Olives préparées ou transformées et huiles d'olives.